Vous trouverez dans cette rubrique l’ensemble des documents téléchargeables sur notre site
Ordonnance n° 2004-632 du 1 juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires
Décret n°2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004
Décret de concession du 10 janvier 1849
Les statuts ASCO du canal Isle
Règlement pour le service des arrosages et la police du canal
Le guide pratique de l’arrosant
Formulaire d’autorisation de prélèvement
Les bulletins d’informations :
Les documents présentés en assemblée générale
Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 21 mars 2024
Présentation assemblée extraordinaire et ordinaire du canal de l’Isle du 28 avril 2022
Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 7 mars 2019
Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 7-3-2018 (1-2)
Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 7-3-2018 (2-2)
Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 1-3-2016
Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 19-2-2015
Présentation AG Isle du 19 février 2013 – Compte rendu moral et financier
Présentation AG Isle du 19 février 2013 – L’irrigation au service du territoire
Présentation AG Isle du 29 mars 2012 – Bilan
Présentation AG Isle du 29 mars 2012 – Contrat de Canal
Les documents administratifs :
Délibération validant le budget 2021 et fixant le montant des cotisation pour l’exercice 2021
Procès verbal de l’assemblée ordinaire des propriétaires du 7 mars 2019
Délibération et compte rendu de l’assemblée des propriétaires du 7 mars 2018
Délibération du 15-3-2016 pour l’installation des syndics
Procès verbal de l’Assemblée ordinaire des propriétaires du 1er mars 2016
Procès verbal de l’assemblée extraordinaire du 2 avril 2015
- Délibération modifiant l’article 8
- Délibération de délégation de compétences au conseil syndical pour la distraction
Délibération de l’assemblée constitutive portant sur la demande de distraction
Compte rendu de l’assemblée ordinaire du 19 février 2015
Délibération du 20 mars 2013 pour l’installation des syndics
Compte rendu de l’Assemblée Générale du 19 février 2013
Les documents liés au Contrat de Canal de l’Isle :
Documents liés à l’évaluation et au bilan des contrats de canaux de l’Union du canal Luberon Sorgue Ventoux, de Cabedan-neuf, de l’Isle et de Carpentras:
Les rapports:
- RAPPORT Evaluation du Contrat de Canal de l’Isle
- RAPPORT Réponse aux questions Evaluatives
- RAPPORT Prospective
Le déroulement de l’évaluation:
- Diaporama CP_1 du 16-11-2017
- CR_1 Comité de pilotage 16-11-2017
- Diaporama CP_2 du 5-7-2018
- CR_2 comité de pilotage du 5-7-2018
- Diaporama CP_3 du 13-9-2018
- CR_3 Comité de pilotage du 13-9-2018
- Diaporama CP_4 du 14-12-2018
- CR_4 Comité de pilotage du 14-12-2018
- Diaporama CP_5 du 5-2-2019
- CR_5 Comité de pilotage du 5-2-2019
Documents ressources
- La charte des Objectifs du Contrat de Canal
- Contrats de canaux en Vaucluse – document de synthèse
- Document 1 – Mémoire
- Document 2 – Document contractuel
- Document 3 – Programme d’opérations
- Document 4 – Protocole de gestion
Le bilan mi-parcours : Bilan mi-parcours et phase 2 – ASCO du canal de l’Isle
Documents du comité de pilotage et de la COEC’EAU des Sorgues