Les documents à télécharger

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Ordonnance n° 2004-632 du 1 juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires

Décret n°2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004

Décret de concession du 10 janvier 1849

Les statuts ASCO du canal Isle

Etat parcellaire Canal de l’Isle 2015

Règlement pour le service des arrosages et la police du canal

Le guide pratique de l’arrosant

Formulaire d’autorisation de prélèvement

Les bulletins d’informations :

Le Bulletin 2018

Le Bulletin 2017

Le bulletin 2016

Le bulletin 2015

Le bulletin 2014

Le bulletin 2013

Le bulletin 2012

Le bulletin 2011

Les documents présentés en assemblée générale

Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 7 mars 2019

Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 7-3-2018 (1-2)

Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 7-3-2018 (2-2)

Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 1-3-2016

Présentation assemblée ordinaire du canal de l’Isle du 19-2-2015

Présentation AG Isle du 19 février 2013 – Compte rendu moral et financier

Présentation AG Isle du 19 février 2013 – L’irrigation au service du territoire

Présentation AG Isle du 29 mars 2012 – Bilan

Présentation AG Isle du 29 mars 2012 – Contrat de Canal

Les documents administratifs  :

Procès verbal de l’assemblée ordinaire des propriétaires du 7 mars 2019

Délibération adoptant le budget primitif 2019 et budget primitif 2019

Délibération et compte rendu de l’assemblée des propriétaires du 7 mars 2018

Délibération du 15-3-2016 pour l’installation des syndics

Procès verbal de l’Assemblée ordinaire des propriétaires du 1er mars 2016

Délibération adoptant le budget primitif et la base de répartition des dépenses 2016

Procès verbal de l’assemblée extraordinaire du 2 avril 2015

Délibération de l’assemblée constitutive portant sur la demande de distraction

Compte rendu de l’assemblée ordinaire du 19 février 2015

Délibération adoptant le budget primitif et base de répartition des dépenses 2015

Délibération du 20 mars 2013  pour l’installation des syndics

Compte rendu de l’Assemblée Générale du 19 février 2013

Les documents liés au Contrat de Canal de l’Isle  :

Documents liés à l’évaluation et au bilan des contrats de canaux de l’Union du canal Luberon Sorgue Ventoux, de Cabedan-neuf, de l’Isle et de Carpentras:

Les rapports:

Le déroulement de l’évaluation:

Documents ressources

Le bilan mi-parcours: Bilan mi-parcours et phase 2 – ASCO du canal de l’Isle

Documents du comité de pilotage et de la COEC’EAU des Sorgues